La taxe carbone retoquée

La taxe carbone a été retoquée par le Conseil Constitutionnel, mais il ne faut pas se faire d’illusuion, elle va revenir après avoir été modifiée et rendue conforme à l’avis du CC. En effet Nicolas Sarkozy en a fait l’une de ses priorités. Il est évident qu’ après l’affaire Frédéric Mitterrand, puis celle de l’EPAD ce rejet est de très mauvaise augure à trois mois des élections régionales.

Qu’est ce que la taxe carbone

La taxe carbone est une proposition récurrente qui a été mise à l’ordre du jour par le Grenelle de l’environnement et par Nicolas Hulot dans les propositions de son pacte écologique. Mais son origine n’est pas française. L’idée vient en effet de l’ancien vice-président américain Al Gore. Elle est soutenue par Europe-Ecologie et Daniel Con Bendit. Michel Rocard et Alain Juppé se sont vus confier par le président de la République la direction d’une commission chargée de réfléchir sur le projet de CCE  » Contribution Climat Énergie. »

Son objectif

L’objectif de cette taxe qui devait entrer en vigueur au 1er janvier et à la fois de compenser la suppression de la taxe professionnelle promise et d’imposer aux français un changement dans leur comportement afin de satisfaire au Grenelle de l’environnement qui est de diviser par quatre les émissions de gaz à effet de serre en France d’ici 2050. C’est un engagement pris par le président de la République.

Pourquoi la loi a t-elle était retoquée

En fait le CC a retoqué la loi pour deux raisons: La première c’est qu’elle ne correspond pas à l’esprit de sa mise en place. Il s’agit pour le gouvernement nous a t-il dit de lutter contre le « réchauffement climatique« , or la loi exempt plus de 90% des émissions d’origine industrielle. L’objectif ne pouvait donc matériellement pas être atteint.Il devient alors inutile de faire une loi.

La seconde raison c’est que ces exemptions, en plus de rendre impossible les objectifs, créaient une inégalité face à l’impôt. En effet le déséquilibre était flagrand entre les particuliers soumis à ce nouvel impôt et les acteurs économiques qui ne l’étaient pas.

Les réactions

Les commentaires qui ont suivi cette décision font décidemment ressortir l’hypocrisie des socialistes. Ainsi c’est ségolène Royale qui déclare « que c’est bonne nouvelle pour le pouvoir d’achat des Français et contre la pression fiscale intolérable exercée par le gouvernement« . Il faut se souvenir que la taxe carbone avait une place très importante dans son programme présidentiel.

Les Verts qui approuvaient le principe de la taxe carbone sont satisfaits car ils jugeaient son taux très insuffisant. C’est ce que je disais hier, pour les verts un seul mot : taxe. « il faut changer le montant de la taxe, le prix de la tonne de CO2 devant passer de 17″ à 32 euros, il faut que l’ensemble des sources d’énergie soit soumis à cette taxe, y compris l’électricité, et que l’intégralité du montant collecté soit réaffecté à des dépenses d’économie d’énergie, par exemple pour le chauffage ou l’isolation, ou les transports en commun » a déclaré Cecile Duflot. A noter qu’il n’ ya pas besoin d’être un scientifique pour savoir que l’électricité ne produit pas de CO2.

A noter également que le CO2 est nécessaire à la vie.

• Sans ce gaz, pas de plantes.

• Pas de plantes = pas de vie animale et humaine.

Décidemment, les écologistes sont peut être de bons communiquants et de bons photographes ou réalisateurs mais de piètres scientifiques sinon ils sauraient que les hausses de CO2 succèdent, et ne précèdent pas le réchauffement. Sinon, il n’y aurait pas eu de périodes de glaciation !

Si pour la première raison (impossibilté d’atteindre les oblectifs) le rejet par le CC de la loi ne me paraissait pas évident, par contre ce même rejet pour la seconde raison (inégalité face à l’impôt) semble plus que raisonnable. Ce retoquage de la loi me paraît être une bonne chose, même si je ne fais aucune illusion sur la suite. C’est simplement un report. Mais le gouvernement aurait pu s’éviter un tel désaveu et s’offrir aux sarcasmes des socialistes qui sur ce coup montrent une nouvelle fois que décidemment « ils n’ont pas de figure ».