Journée d’études du 24 mars 2015 : Le tiers aux contrats du transport
Faculté de Droit de Lille
Matin (Présidence Magali Jaouen)
9H00 Accueil – Café
9H30 Propos introductifs par le Doyen et un co-directeur de l’Equipe
– 1er thème : La qualification juridique du tiers aux contrats du transport
10H00 Regards croisés : La notion de tiers en droit privé du transport (Gaël Chantepie, Université de Lille et Christophe Paulin, Université de Toulouse)
– 2ème thème : Le tiers contre l’opérateur de transport:
10H30 L’opposabilité des stipulations contractuelles aux opérateurs de transport : le cas de la vente (Laurence Péru-Pirotte, Université de Lille)
10H50 Le tiers assureur (Patrick Van Cauwenberghe, avocat)
11H10 Le tiers victime (Eric Desfougères, Université de Haute Alsace)
11h30 12H00 : questions/réponses
PAUSE DEJEUNER : 12H/13H30
Après-midi (Présidence Denis Voinot, Université de Lille)
– 3ème thème : L’opérateur de transport contre le tiers
13H30 L’exception du tiers à l’action directe (Pierre Lemay, Université de Lille)
13H50 Les questions particulière des chaines de contrats et les transporteurs successifs (Florent Petit)
14H10 Le tiers auteur d’un dommage (Laurent Siguoirt, Université de Valencienne)
14H10/14H30 Questions/réponses.
14H30- 14H45 Pause
– 4ème : thème : Le fait du tiers au soutien de l’opérateur de transport ?
14H50 Le cas des comportements délictueux : Vol et agressions (Romain Carayol, avocat)
15H10 L’incidence de l’instabilité géo/politique : (Christie Landsweerdt, Université de Lille).
15H30 Les conséquences de mouvements sociaux (Julien Icard, Université Paris I) .
15H50 Le rapport du droit du transport à la force majeure (Louis Thibierge, Université Nanterre)
15H50/16H15 questions et propos conclusifs
